La santé du sportif professionnel salarié PDF Imprimer Envoyer

La santé du sportif professionnel salarié

Baptiste Faucher

PUAM 2015, collection du Centre de droit du sport d'Aix-Marseille

ISBN 978-2-7314-0965-9  2015.1

30 €

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fauchercouv La santé du sportif professionnel salarié détermine l’exécution d’une prestation de travail, qui consiste en la préparation et la réalisation d’une performance sportive. L’articulation des normes du travail et des normes sportives doit aboutir à la construction, au sein des clubs, d’un dispositif spécifique de protection permettant à chaque athlète d’atteindre un niveau optimal de santé. La relation entre les différentes normes applicables est toutefois complexe. Le droit du travail se trouve parfois confronté aux normes sportives qui contraignent son application. La protection de la santé des sportifs est pensée à court terme, dans l’urgence du calendrier des compétitions et avec le souci d’une utilisation maximale des ressources sur le temps contractuel. Les mesures de prévention des risques ne sont appliquées qu’autant qu’elles ne contrarient pas la réalisation de la performance. Le droit de la durée du travail s’efface devant les exigences compétitives. L’activité sportive impose ses propres rythmes, sa propre organisation et exerce toute son influence sur le corps des pratiquants. La pratique sportive intensive engendre usure, fatigue et accident. Les sportifs sont régulièrement confrontés à la blessure au cours de leur carrière. Le droit social vient à leur secours lorsque leur santé est altérée. Il faut pallier les conséquences sanitaires, financières et contractuelles de la blessure.

 

SOMMAIRE

  • Avant-propos
    • par Frédéric Buy
  • Préface
    • par Patrick Chaumette

 

Première partie : La contribution du droit du travail à la protection de la santé du sportif

Titre 1 – La construction d’une protection spécifique de la santé du sportif

Chapitre 1 – L’organisation de la prévention des risques au sein des clubs professionnels

Chapitre 2 – L’encadrement médical renforcé du sportif salarié

Titre 2 – L’application du droit de la durée du travail dans les clubs professionnels

Chapitre 1 – La durée du travail du sportif déterminée par les exigences compétitives

Chapitre 2 – Le repos au service de l’activité sportive intensive

 

Seconde partie : Le droit social au secours du sportif blessé

Titre 1 – La surface de réparation en cas de blessure du sportif au cours de son activité professionnelle

Chapitre 1 – La réparation forfaitaire des conséquences de l’accident du travail du sportif
Chapitre 2 – La recherche d’une réparation intégrale des préjudices subis

Titre 2 – La protection du sportif contre la rupture de son contrat de travail

Chapitre 1 – La suspension du contrat de travail du sportif blessé

Chapitre 2 – La rupture encadrée du contrat de travail du sportif définitivement inapte