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Code du sport 2009

Code réalisé sous la direction du Centre de droit du sport d'Aix-Marseille

Auteurs : Jean-Marc Duval, Frédéric Buy, Alexandre Durand, Jean-Michel Marmayou et Fabrice Rizzo

Editeur : LexisNexis Litec

Collection : Litec poche

1ère édition : Parution en juillet 2008

1023 pages

Format : 190.0 mm x 135.0 mm

ISBN : 978-2-7110-0989-3

 

 

LexisNexis Litec publie son premier Code du sport dans lequel vous retrouvez la version complète et consolidée du code officiel et des autres textes régissant la matière. Cette première édition est en outre enrichie de nombreuses références bibliographiques et d'une vaste sélection de textes émanant des instances sportives nationales et internationales. Et grâce à cet ouvrage, vous accédez dès maintenant à la mise à jour de la nouvelle partie « Arrêtés » publiée le 29 avril 2008.

Découvrez ainsi :

● les textes spéciaux du monde sportif : Charte olympique ; Conventions internationales contre le dopage ; règlements d'arbitrages ; statuts du Comité national olympique ; Code du Tribunal arbitral du sport ; Convention collective du sport ; règlement FIFA ; Code mondial anti-dopage ;

● la version complète et consolidée du code officiel et des autres textes régissant la matière avec un texte à jour au 20 mai 2008 ;

● toute la règlementation du milieu sportif : les règles d'organisation des activités sportives, le régime des associations, fédérations et ligues, le mouvement sportif international, la lutte contre le dopage, le statut social et fiscal des sportifs et des salariés du sport, la sécurité des activités sportives, les obligations liées à la pratique sportive, le régime des manifestations sportives, etc.

Un ouvrage qui permettra aussi bien aux acteurs du monde sportif, professionnels ou bénévoles, qu'aux juristes spécialisés de disposer d'un outil de référence sûr et fiable.

Ce code est composé :

● du texte officiel avec les parties législative et règlementaire à jour des dernières modifications ;

● d'une seconde partie divisée en quatre annexes : l'organisation des activités sportives ; les acteurs du sport ; la pratique sportive ; les dispositions diverses.