Centre de droit du sport
AIx- Marseille

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Détails

2021

Contrats de sponsoring sportif et droit de la commande publique 

in Mélanges en l’honneur de G. Simon, Lexis-Nexis 2021

par Jean-Michel Marmayou

Chronique annuelle de droit du sport

Les Petites affiches des 15, 16, 17 et 18 mars 2021

par R. Bouniol, B. Brignon, C.-A. Maetz, M. Maisonneuve, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo

Les agents sportifs et la lutte anti-blanchiment

in Les transferts des sportifs dans un monde globalisé, Lexis-Nexis 2021, coll. Perspectives, pp.159-169

par Jean-Michel Marmayou

Loot boxes : un enjeu consumériste

Cah. dr. sport n°57, 2021, pp.150-160

par Gaylor Rabu

On game ou in games : le jeu est-il toujours un pari ?

Jurisport, n°118, pp.25-28

par Gaylor Rabu

Does esports industry need State recognition ? A brief analysis in the light of French law

in eSports Yearbook, T. M. Scholz et J. Hiltscher (dir.), à paraître

par Gaylor Rabu

FIFA Ultimate Team : ultimes loot boxes avant prohibition ?

in Contentieux du jeu vidéo, G. Brunaux (dir.), Mare&Martin, à paraître

par Gaylor Rabu

 

 

2020

La place des algorithmes dans les contrats de transfert et d’agence sportive

in Sport et droit du numérique (dir. G. Rabu, avant-propos A. Lepage et préface F. Rizzo), PUAM, collection Droit du sport, 2020, pp.295-314

par Jean-Michel Marmayou

Un an de sport dans le droit de la communication

Communication commerce électronique n°11, 2020,
par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu·et F. Rizzo

Le risque pénal en matière de recrutement des joueurs par les clubs sportifs

in Déviances sportives, Archives de Politique Criminelle n°42, 2020, p.43-59

par Fabrice Rizzo

L’intérêt commun dans le contrat d’agent sportif 

Cahiers de droit du sport n°55, 2020, pp.100-117

par Jean-Michel Marmayou

La valorisation de la force de travail des sportifs à l’ère du numérique 

in Sport et droit du numérique, G. Rabu (dir.), PUAM, pp.121-157

par Gaylor Rabu

Les communautés numériques de supporters 

in Sport et droit du numérique, G. Rabu (dir.), PUAM, pp.193-243 ;

par Jean-Pierre Clavier et Gaylor Rabu

L’aléa sportif confronté au Big Data

in Sport et droit du numérique, G. Rabu (dir.), PUAM, pp.247-277

par Gaylor Rabu

Le pouvoir normatif des fédérations sportifs sur les recettes de billetterie

Cah. dr. sport n°53, 2020, pp.118-122

par Gaylor Rabu

Compétitions de jeux vidéo

Juris-Classeur Communication, Fasc. 655, 44 pages

par Gaylor Rabu

La quantification de la force de travail

RRJ 2020-1, pp.67-97

par Gaylor Rabu

Les organisateurs de compétitions de jeux vidéo confrontés au droit d’auteur des éditeurs

Comm. comm. électr. n°7-8, étude n°14, pp.13-18

par Gaylor Rabu

 

2019

Du paiement des honoraires des avocats mandataires sportifs 

Cahiers de droit du sport n°53, 2019, pp.62-65

par Jean-Michel Marmayou

Chronique annuelle de droit du sport

Les Petites affiches des 2, 3, 4, 5 et 6 décembre 2019

par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo

Un an de sport dans le droit de la communication 

Communication commerce électronique n°11, 2019,
par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu·et F. Rizzo

Groupements sportifs (Organisation juridique des clubs)

Encyclopédie Dalloz, Sociétés,

par Fabrice Rizzo et Jean-Michel Marmayou

Loi pour Paris 2024 : commentaire critique de l’article 3 

Cahiers de droit du sport n°50, 2019, pp.101-109

par Jean-Michel Marmayou

Contenu et exécution du contrat de travail à durée déterminée spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels

Encyclopédie Droitdusport.com, étude 243, 67 pages

par Gaylor Rabu

Recours et formation du contrat de travail à durée déterminée spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels

Encyclopédie Droitdusport.com, étude 241, 62 pages

par Gaylor Rabu

 

 

2018

Un an de sport dans le droit de la communication 

Communication commerce électronique n°11, 2018
par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu·et F. Rizzo

Les droits audiovisuels des événements sportifs

Juris-classeur Communication, Fasc.4125

par Fabrice Rizzo

Chronique annuelle de droit du sport

Les Petites affiches des 18, 19, 20 et 21 juin 2018

par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo

L’avant contrat de travail des sportifs et entraîneurs professionnels

Encyclopédie Droitdusport.com (anciennement Lamy Droit du sport), étude 238, 56 pages

par Gaylor Rabu

Réforme du droit des obligations et droit du sport. New french law of obligations and sports law

in L’influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des affaires. The influence of the new french law of obligations on business law, C. Bloch, A. Cerati-Gauthier et V. Perruchot-Triboulet (dir.), Dalloz, pp.174-186

par Gaylor Rabu

Rumeur et anonymat

Legicom, n°60, 2018/1, pp.35-44

par Gaylor Rabu

Quel droit pour l’eSport ?

Jurisport, n°185, pp.26-29

par Gaylor Rabu

 

2017

Les contrats de third party ownership 

Revue trimestrielle de droit commercial 2017, p.763

par Jean-Michel Marmayou

Les contrats de parrainage sportif et le mannequinat

JCP G 2017, doctr.680, p.1161-1169 et JCP S 2017, doctr.1198

par Fabrice Rizzo

Le droit des procédures collectives appliqué aux clubs sportifs

in Les procédures collectives complexes, A. Cerati-Gauthier et V. Perruchot-Triboulet (dir.), Joly éditions, 2017, p.53

par Fabrice Rizzo

Un an de sport dans le droit de la communication 

Communication commerce électronique n°11, 2017,
par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo

Chronique annuelle de droit du sport

Les Petites affiches des 10, 11, et 14 aout 2017

par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo

Sociétés sportives. - Entreprises unipersonnelles sportives à responsabilité limitée. - Sociétés anonymes sportives professionnelles. - Formules

Juris-Classeur Sociétés, Fasc. S-2001, 40 pages

par Gaylor Rabu

Les opérations de mutation des e-sportifs

in Les enjeux juridiques de l’e-sport, préf. F. Rizzo, PUAM, pp.507-524

par Gaylor Rabu

Le régime de dérogation au droit des jeux et paris

in Les enjeux juridiques de l’e-sport, préf. F. Rizzo, PUAM, pp.383-420

par D. Poracchia et G. Rabu

Pérennisation et intensification de la relation entre l’association et la société sportives

Dossier spécial « Loi éthique 2 », G. Rabu (dir.), Cah. dr. sport n°47, 2017, pp.11-15

par Gaylor Rabu

Promettre un contrat de travail dans le sport professionnel

Cah. dr. sport n°46, 2017, pp.11-30

par Gaylor Rabu

Une nouvelle loi éthique pour le sport

Lexbase Hebdo Affaires, n°505

par Bastien Brignon et Gaylor Rabu

Les titres participatifs

Juris-Classeur Sociétés, Fasc. 1915, 38 pages

par Bastien Brignon et Gaylor Rabu

Loot boxes : le côté obscur de Star Wars Battlefront II

Cah. dr. sport n°49, 2017, pp.39-46

par Gaylor Rabu

 

2016

The implementation of the FIFA regulations in France 

in The FIFA regulations on working with intermediaries – Implementation at national level, 2nd edition (M. Colucci editor), Editions Sports law and policy centre 2016, pp.288-302

par Jean-Michel Marmayou

European Union law and principles applied to FIFA regulations

in The FIFA regulations on working with intermediaries – Implementation at national level 2nd edition (M. Colucci editor), Editions Sports law and policy centre 2016, pp.75-112

par Jean-Michel Marmayou

Un an de sport dans le droit de la communication 

Communication commerce électronique n°11, 2016,
par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu·et F. Rizzo

Lex sportiva et investissements : interdiction du third party player ownership

in Droit international (Aspects choisis), PUAM, collection Droit du sport, 2016, pp.69-145

par Jean-Michel Marmayou

Lex sportiva et investissements : le fair-play financier

in Sport et droit international (Aspects choisis), F. Latty, J.-M. Marmayou et J.-B. Racine (dir.), pp.147-210

par Gaylor Rabu

Sport, Droit et Société

in Les diplômes des activités physiques et sportives. Cadre institutionnel, juridique et exercice professionnel, C. Martin-Krumm (dir.), Dunod, coll. Je prépare, pp.145-219

par Gaylor Rabu et Julian Jappert

Le nouveau contrat de travail des sportifs et entraîneurs professionnels

RDT 2016, n°1, pp.32-36

par Gaylor Rabu

Les relations individuelles de travail dans le sport professionnel à l’issue de la loi n°2015-1541 du 27 novembre 2015

Cah. dr. sport n°43, 2016, pp.27-48

par Gaylor Rabu

Droit et déontologie, une relation impossible ?

Cah. dr. sport n°42, Dossier spécial « Déontologie et droit du sport », 2016, pp.66-78

par Gaylor Rabu

E-sport : le législateur aux manettes

Cah. dr. sport n°44, 2016, pp.9-14

par Gaylor Rabu

 

2015

La lutte contre le streaming sportif illégal

Les petites affiches des 10 et 11 septembre 2015, n°181-182, p.8,

par Alma Signorile

La compatibilité du nouveau règlement FIFA sur les intermédiaires avec le droit européen

Cahiers de droit du sport n°41, 2015, pp.15-42

par Jean-Michel Marmayou

Chronique annuelle de droit du sport

Les Petites affiches des 4, 5, et 6 juillet 2016,
par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo

Le contrat de ville hôte pour les jeux olympiques 

in Droit et olympisme, (sous la dir. De M. Maisonneuve), PUAM, Collection du Centre de droit du sport, 2015, pp.113-168

par Jean-Michel Marmayou

Sports justice in France

in International and comparative sports justice (M. Colucci & K. L. Jones editors), Editions Sports law and policy centre 2013, pp.373-406,
par Jean-Michel Marmayou

La giustizia sportiva in Francia

in La giustizia sportiva (a cura di G. Candela, S. Civale, M. Colucci, A. Frattini), Editions Sports law and policy centre 2013, pp.533-552,
par Jean-Michel Marmayou

Major sports events : how to prevent ambush marketing ?

African sports law and business bulletin, 1/2013, pp.39-60

par Jean-Michel Marmayou
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La gestion des équipements sportifs

 

Encyclopédie Droitdusport.com (anciennement Lamy Droit du sport), étude 194, 60 pages

par Gaylor Rabu

Définir le sport professionnel

Cah. dr. sport n°40, 2015, pp.42-44

par Gaylor Rabu

Un tableau de la précarité dans le sport

Cah. dr. sport n°40, 2015, pp.9-12

par Gaylor Rabu

Quelles options pour le financement de la construction et de l’exploitation d’une enceinte sportive ?

Cah. dr. sport n°39, 2015, pp.19-37 

par Gaylor Rabu

Première définition légale d’un outil de financement ancien : la subvention

Journal des Sociétés, n°132, juill. 2015, pp.54-57

par Gaylor Rabu

Le régime des restructurations d’associations après la loi ESS

Journal des Sociétés, n°128, mars 2015, Dossier spécial Loi ESS, pp.37-46

par Gaylor Rabu

Le regain d’attractivité des titres associatifs

Journal des Sociétés, n°128, mars 2015, Dossier spécial Loi ESS, pp.47-52

par Gaylor Rabu

Master 2
Professionnel de droit du sport

Le Master professionnel de droit du sport est un diplôme d’Etat à Bac + 5

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