TITRE |
Détails |
2021 |
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Contrats de sponsoring sportif et droit de la commande publique |
in Mélanges en l’honneur de G. Simon, Lexis-Nexis 2021 par Jean-Michel Marmayou |
Chronique annuelle de droit du sport |
Les Petites affiches des 15, 16, 17 et 18 mars 2021 par R. Bouniol, B. Brignon, C.-A. Maetz, M. Maisonneuve, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo |
Les agents sportifs et la lutte anti-blanchiment |
in Les transferts des sportifs dans un monde globalisé, Lexis-Nexis 2021, coll. Perspectives, pp.159-169 par Jean-Michel Marmayou |
Loot boxes : un enjeu consumériste |
Cah. dr. sport n°57, 2021, pp.150-160 par Gaylor Rabu |
On game ou in games : le jeu est-il toujours un pari ? |
Jurisport, n°118, pp.25-28 par Gaylor Rabu |
Does esports industry need State recognition ? A brief analysis in the light of French law |
in eSports Yearbook, T. M. Scholz et J. Hiltscher (dir.), à paraître par Gaylor Rabu |
FIFA Ultimate Team : ultimes loot boxes avant prohibition ? |
in Contentieux du jeu vidéo, G. Brunaux (dir.), Mare&Martin, à paraître par Gaylor Rabu |
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2020 |
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La place des algorithmes dans les contrats de transfert et d’agence sportive |
in Sport et droit du numérique (dir. G. Rabu, avant-propos A. Lepage et préface F. Rizzo), PUAM, collection Droit du sport, 2020, pp.295-314 par Jean-Michel Marmayou |
Un an de sport dans le droit de la communication |
Communication commerce électronique n°11, 2020, |
Le risque pénal en matière de recrutement des joueurs par les clubs sportifs |
in Déviances sportives, Archives de Politique Criminelle n°42, 2020, p.43-59 par Fabrice Rizzo |
L’intérêt commun dans le contrat d’agent sportif |
Cahiers de droit du sport n°55, 2020, pp.100-117 par Jean-Michel Marmayou |
La valorisation de la force de travail des sportifs à l’ère du numérique |
in Sport et droit du numérique, G. Rabu (dir.), PUAM, pp.121-157 par Gaylor Rabu |
Les communautés numériques de supporters |
in Sport et droit du numérique, G. Rabu (dir.), PUAM, pp.193-243 ; par Jean-Pierre Clavier et Gaylor Rabu |
L’aléa sportif confronté au Big Data |
in Sport et droit du numérique, G. Rabu (dir.), PUAM, pp.247-277 par Gaylor Rabu |
Le pouvoir normatif des fédérations sportifs sur les recettes de billetterie |
Cah. dr. sport n°53, 2020, pp.118-122 par Gaylor Rabu |
Compétitions de jeux vidéo |
Juris-Classeur Communication, Fasc. 655, 44 pages par Gaylor Rabu |
La quantification de la force de travail |
RRJ 2020-1, pp.67-97 par Gaylor Rabu |
Les organisateurs de compétitions de jeux vidéo confrontés au droit d’auteur des éditeurs |
Comm. comm. électr. n°7-8, étude n°14, pp.13-18 par Gaylor Rabu |
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2019 |
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Du paiement des honoraires des avocats mandataires sportifs |
Cahiers de droit du sport n°53, 2019, pp.62-65 par Jean-Michel Marmayou |
Chronique annuelle de droit du sport |
Les Petites affiches des 2, 3, 4, 5 et 6 décembre 2019 par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo |
Un an de sport dans le droit de la communication |
Communication commerce électronique n°11, 2019, |
Groupements sportifs (Organisation juridique des clubs) |
Encyclopédie Dalloz, Sociétés, par Fabrice Rizzo et Jean-Michel Marmayou |
Loi pour Paris 2024 : commentaire critique de l’article 3 |
Cahiers de droit du sport n°50, 2019, pp.101-109 par Jean-Michel Marmayou |
Contenu et exécution du contrat de travail à durée déterminée spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels |
Encyclopédie Droitdusport.com, étude 243, 67 pages par Gaylor Rabu |
Recours et formation du contrat de travail à durée déterminée spécifique des sportifs et entraîneurs professionnels |
Encyclopédie Droitdusport.com, étude 241, 62 pages par Gaylor Rabu |
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2018 |
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Un an de sport dans le droit de la communication |
Communication commerce électronique n°11, 2018 |
Les droits audiovisuels des événements sportifs |
Juris-classeur Communication, Fasc.4125 par Fabrice Rizzo |
Chronique annuelle de droit du sport |
Les Petites affiches des 18, 19, 20 et 21 juin 2018 par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo |
L’avant contrat de travail des sportifs et entraîneurs professionnels |
Encyclopédie Droitdusport.com (anciennement Lamy Droit du sport), étude 238, 56 pages par Gaylor Rabu |
Réforme du droit des obligations et droit du sport. New french law of obligations and sports law |
in L’influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des affaires. The influence of the new french law of obligations on business law, C. Bloch, A. Cerati-Gauthier et V. Perruchot-Triboulet (dir.), Dalloz, pp.174-186 par Gaylor Rabu |
Rumeur et anonymat |
Legicom, n°60, 2018/1, pp.35-44 par Gaylor Rabu |
Quel droit pour l’eSport ? |
Jurisport, n°185, pp.26-29 par Gaylor Rabu |
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2017 |
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Les contrats de third party ownership |
Revue trimestrielle de droit commercial 2017, p.763 par Jean-Michel Marmayou |
Les contrats de parrainage sportif et le mannequinat |
JCP G 2017, doctr.680, p.1161-1169 et JCP S 2017, doctr.1198 par Fabrice Rizzo |
Le droit des procédures collectives appliqué aux clubs sportifs |
in Les procédures collectives complexes, A. Cerati-Gauthier et V. Perruchot-Triboulet (dir.), Joly éditions, 2017, p.53 par Fabrice Rizzo |
Un an de sport dans le droit de la communication |
Communication commerce électronique n°11, 2017, |
Chronique annuelle de droit du sport |
Les Petites affiches des 10, 11, et 14 aout 2017 par B. Brignon, C.-A. Maetz, J.-M. Marmayou, D. Poracchia, G. Rabu et F. Rizzo |
Sociétés sportives. - Entreprises unipersonnelles sportives à responsabilité limitée. - Sociétés anonymes sportives professionnelles. - Formules |
Juris-Classeur Sociétés, Fasc. S-2001, 40 pages par Gaylor Rabu |
Les opérations de mutation des e-sportifs |
in Les enjeux juridiques de l’e-sport, préf. F. Rizzo, PUAM, pp.507-524 par Gaylor Rabu |
Le régime de dérogation au droit des jeux et paris |
in Les enjeux juridiques de l’e-sport, préf. F. Rizzo, PUAM, pp.383-420 par D. Poracchia et G. Rabu |
Pérennisation et intensification de la relation entre l’association et la société sportives |
Dossier spécial « Loi éthique 2 », G. Rabu (dir.), Cah. dr. sport n°47, 2017, pp.11-15 par Gaylor Rabu |
Promettre un contrat de travail dans le sport professionnel |
Cah. dr. sport n°46, 2017, pp.11-30 par Gaylor Rabu |
Une nouvelle loi éthique pour le sport |
Lexbase Hebdo Affaires, n°505 par Bastien Brignon et Gaylor Rabu |
Les titres participatifs |
Juris-Classeur Sociétés, Fasc. 1915, 38 pages par Bastien Brignon et Gaylor Rabu |
Loot boxes : le côté obscur de Star Wars Battlefront II |
Cah. dr. sport n°49, 2017, pp.39-46 par Gaylor Rabu |
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2016 |
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The implementation of the FIFA regulations in France |
in The FIFA regulations on working with intermediaries – Implementation at national level, 2nd edition (M. Colucci editor), Editions Sports law and policy centre 2016, pp.288-302 par Jean-Michel Marmayou |
European Union law and principles applied to FIFA regulations |
in The FIFA regulations on working with intermediaries – Implementation at national level 2nd edition (M. Colucci editor), Editions Sports law and policy centre 2016, pp.75-112 par Jean-Michel Marmayou |
Un an de sport dans le droit de la communication |
Communication commerce électronique n°11, 2016, |
Lex sportiva et investissements : interdiction du third party player ownership |
in Droit international (Aspects choisis), PUAM, collection Droit du sport, 2016, pp.69-145 par Jean-Michel Marmayou |
Lex sportiva et investissements : le fair-play financier |
in Sport et droit international (Aspects choisis), F. Latty, J.-M. Marmayou et J.-B. Racine (dir.), pp.147-210 par Gaylor Rabu |
Sport, Droit et Société |
in Les diplômes des activités physiques et sportives. Cadre institutionnel, juridique et exercice professionnel, C. Martin-Krumm (dir.), Dunod, coll. Je prépare, pp.145-219 par Gaylor Rabu et Julian Jappert |
Le nouveau contrat de travail des sportifs et entraîneurs professionnels |
RDT 2016, n°1, pp.32-36 par Gaylor Rabu |
Les relations individuelles de travail dans le sport professionnel à l’issue de la loi n°2015-1541 du 27 novembre 2015 |
Cah. dr. sport n°43, 2016, pp.27-48 par Gaylor Rabu |
Droit et déontologie, une relation impossible ? |
Cah. dr. sport n°42, Dossier spécial « Déontologie et droit du sport », 2016, pp.66-78 par Gaylor Rabu |
E-sport : le législateur aux manettes |
Cah. dr. sport n°44, 2016, pp.9-14 par Gaylor Rabu |
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2015 |
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La lutte contre le streaming sportif illégal |
Les petites affiches des 10 et 11 septembre 2015, n°181-182, p.8, par Alma Signorile |
La compatibilité du nouveau règlement FIFA sur les intermédiaires avec le droit européen |
Cahiers de droit du sport n°41, 2015, pp.15-42 par Jean-Michel Marmayou |
Chronique annuelle de droit du sport |
Les Petites affiches des 4, 5, et 6 juillet 2016, |
Le contrat de ville hôte pour les jeux olympiques |
in Droit et olympisme, (sous la dir. De M. Maisonneuve), PUAM, Collection du Centre de droit du sport, 2015, pp.113-168 par Jean-Michel Marmayou |
Sports justice in France |
in International and comparative sports justice (M. Colucci & K. L. Jones editors), Editions Sports law and policy centre 2013, pp.373-406, |
La giustizia sportiva in Francia |
in La giustizia sportiva (a cura di G. Candela, S. Civale, M. Colucci, A. Frattini), Editions Sports law and policy centre 2013, pp.533-552, |
Major sports events : how to prevent ambush marketing ? |
African sports law and business bulletin, 1/2013, pp.39-60 par Jean-Michel Marmayou |
La gestion des équipements sportifs
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Encyclopédie Droitdusport.com (anciennement Lamy Droit du sport), étude 194, 60 pages par Gaylor Rabu |
Définir le sport professionnel |
Cah. dr. sport n°40, 2015, pp.42-44 par Gaylor Rabu |
Un tableau de la précarité dans le sport |
Cah. dr. sport n°40, 2015, pp.9-12 par Gaylor Rabu |
Quelles options pour le financement de la construction et de l’exploitation d’une enceinte sportive ? |
Cah. dr. sport n°39, 2015, pp.19-37 par Gaylor Rabu |
Première définition légale d’un outil de financement ancien : la subvention |
Journal des Sociétés, n°132, juill. 2015, pp.54-57 par Gaylor Rabu |
Le régime des restructurations d’associations après la loi ESS |
Journal des Sociétés, n°128, mars 2015, Dossier spécial Loi ESS, pp.37-46 par Gaylor Rabu |
Le regain d’attractivité des titres associatifs |
Journal des Sociétés, n°128, mars 2015, Dossier spécial Loi ESS, pp.47-52 par Gaylor Rabu |
Le Master professionnel de droit du sport est un diplôme d’Etat à Bac + 5