Recherches

La présente chronique couvre la période située entre les mois de juin 2007 et juillet 2008. Une période qui a été marquée, d’un point de vue législatif, par la publication d’une nouvelle loi sur le dopage et par celle d’un important arrêté du 28 février 2008 (JO 29 avr.) portant codification, dans une partie « A » du code du sport, de nombreux arrêtés qui figuraient jusqu’ici hors code. Le code du sport est donc désormais parachevé (V. Code du sport, Litec Poche, 2009 , Dalloz, 2009). Ma…

La période comprise entre les mois de juin 2007 et juin 2008 a permis aux droits du sport et de la communication de se retrouver à de nombreuses reprises. Paris sportifs en ligne, publicités pour l’alcool et le tabac à l’occasion d’évènements sportifs télévisés, droit du public à l’information sportive et exploitation de l’image individuelle des athlètes constituent quelques uns des terrains de jeux sur lesquels les deux disciplines se sont régulièrement rencontrées, sous les auspices du…

La présente chronique couvre la période située entre les mois de juin 2006 et juin 2007. Bien évidemment, les auteurs se sont livrés à une sélection, forcément subjective, des décisions jurisprudentielles et des textes qui leur ont paru significatifs des développements et évolutions du droit du sport. Toutes les questions ne sont donc pas traitées, mais elles ont toutes vocation à trouver un écho dans les prochaines livraisons de cette chronique dont le rythme sera, à l’avenir, bi-annuel.

La période comprise entre les mois de juin 2006 et juin 2007 s’est révélée relativement riche en affaires mettant aux prises les acteurs du sport et le droit de la communication. Atteinte à l’honneur de dirigeants de club ou d’organisateur de manifestations sportives, droit à l’information du public, utilisation déloyale des couleurs d’un club, paris sportifs en ligne ou bien encore cession des droits d’exploitation audiovisuelle des compétitions sportives sont autant de questions auxque…