Recherches

La présente chronique couvre la période située entre les mois de décembre 2009 et novembre 2010.

Les coupes du monde, en particulier celles de football, sont régulièrement sous les feux d’une rampe qui manquait d’un projecteur juridique. Pour y remédier, trente et un spécialistes (universitaires, avocats, anciens secrétaires généraux de la FIFA) ont mis en commun leur expertise en droit sportif, droit privé ou droit public. La nationalité, le dopage, les contrats, les arbitres, le service public, l’…

Auteur : Mathieu MAISONNEUVE L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial …

Le sport en France connaît une profonde mutation depuis plusieurs années : d’une part, en raison de l’importance croissante des enjeux financiers, d’autre part, du fait de l’internationalisation des activités sportives et de la délocalisation résidentielle de nombre d’athlètes. Dans un tel environnement, comme dans le cadre même d’activités sportives accomplies au sein des nombreuses association…

Les contrats d’exploitation de l’image des sportifs, les conventions de parrainage, le droit du public à l’information, les jeux et paris ou encore la liberté d’expression des acteurs des compétitions ont constitué, au cours de la période comprise entre les mois de juin 2010 et août 2011, les principales illustrations de la richesse des zones de convergence entre droit du sport et droit de la communication.