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Rassemblement sportif planétaire, les Jeux olympiques sont aussi une réunion du droit : du droit du Comité international olympique et de sa célèbre Charte de «nature constitutionnelle» , du droit des fédérations internationales dont les sports sont au programme des Jeux , du droit du pays hôte, éventuellement modifié pour l’événement , du droit suisse, droit du siège territorial d…

Auteur : Baptiste FAUCHER La santé du sportif professionnel salarié détermine l’exécution d’une prestation de travail, qui consiste en la préparation et la réalisation d’une performance sportive. L’articulation des normes du travail et des normes sportives doit aboutir à la construction, au sein des clubs, d’un dispositif spécifique de protection permettant à chaque athlète d’a…

Auteurs : Jean-Michel MARMAYOU et Fabrice RIZZO Le contrat de sponsoring constitue le véhicule juridique de l’une des principales sources de financement du sport. Il est ainsi naturel qu’il suscite l’intérêt des acteurs du sport, des entreprises sponsors et de leurs juristes. Il y a certes des différences marquées entre un contrat d’image conclu par un athlète individuel, un contrat d’équipementier conclu…

Les coupes du monde, en particulier celles de football, sont régulièrement sous les feux d’une rampe qui manquait d’un projecteur juridique. Pour y remédier, trente et un spécialistes (universitaires, avocats, anciens secrétaires généraux de la FIFA) ont mis en commun leur expertise en droit sportif, droit privé ou droit public. La nationalité, le dopage, les contrats, les arbitres, le service public, l’…

Auteur : Mathieu MAISONNEUVE L'arbitrage est un mode juridictionnel de règlement des litiges qui, depuis une quinzaine d'année, n'a eu de cesse de se développer en matière sportive. Si, pour les litiges sportifs nationaux, la situation reste contrastée, pour les litiges sportifs internationaux en revanche, elle est limpide : tous ou presque sont désormais résolus par cette véritable « Cour suprême du sport mondial …

Le sport en France connaît une profonde mutation depuis plusieurs années : d’une part, en raison de l’importance croissante des enjeux financiers, d’autre part, du fait de l’internationalisation des activités sportives et de la délocalisation résidentielle de nombre d’athlètes. Dans un tel environnement, comme dans le cadre même d’activités sportives accomplies au sein des nombreuses association…

Auteur : Gaylor RABU Le recours au contrat comme technique d’organisation du sport révèle l’existence d’un véritable ordre juridique sportif. D’une part, le contrat fonde l’ordre juridique sportif. Les groupements sportifs sont construits sur la base d’un contrat original : le contrat-organisation, issu de la conjonction de la liberté contractuelle et de la liberté d’association. Il confère aux part…

Direction éditoriale par le Centre de droit du sport d'Aix-Marseille Université

Auteur : Frédéric BUY Malgré l'interventionnisme croissant de l'Etat et l'indéniable publicisation qui en résulte, le sport reste profondément ancré dans le droit privé. Le contrat constitue en effet l'élément fondateur de l'activité, et son rôle apparaît au grand jour à travers la façon dont s'organise le spectacle sportif. Quelles sont les caractéristiques de l'activit…

Auteur : Jean-Marc DUVAL