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Chronique de droit du sport
Edition de l'année 2010
La présente chronique couvre la période située entre les mois d’octobre 2008 et décembre 2009.
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Chronique de droit du sport
Edition de l'année 2009
La présente chronique couvre la période située entre les mois d’octobre 2008 et décembre 2009.
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Chronique de droit du sport
Edition de l'année 2008
La présente chronique couvre la période située entre les mois de juin 2007 et juillet 2008. Une période qui a été marquée, d’un point de vue législatif, par la publication d’une nouvelle loi sur le dopage et par celle d’un important arrêté du 28 février 2008 (JO 29 avr.) portant codification, dans une partie « A » du code du sport, de nombreux arrêtés qui figuraient jusqu’ici hors code. Le code du sport est donc désormais parachevé (V. Code du sport, Litec Poche, 2009 , Dalloz, 2009). Ma…
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Chronique de droit du sport
Edition de l'année 2007
La présente chronique couvre la période située entre les mois de juin 2006 et juin 2007. Bien évidemment, les auteurs se sont livrés à une sélection, forcément subjective, des décisions jurisprudentielles et des textes qui leur ont paru significatifs des développements et évolutions du droit du sport. Toutes les questions ne sont donc pas traitées, mais elles ont toutes vocation à trouver un écho dans les prochaines livraisons de cette chronique dont le rythme sera, à l’avenir, bi-annuel.
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