Sport et droit international - Aspects choisis PDF Imprimer Envoyer

Sport et droit international

(Aspects choisis)

sous la direction de Franck LATTY, Jean-Michel MARMAYOU et Jean-Baptiste RACINE

PUAM 2016, collection du Centre de droit du sport d'Aix-Marseille

ISBN 978-2-7314-1050-1

49 €

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couvspi D’un côté, les spécialistes de droit du sport ont longtemps été des privatistes et des publicistes à la culture « interniste » peu familiers des instruments du droit international. De l’autre côté, les internationalistes, de droit privé comme de droit public, ne s’intéressaient guère à cette matière sportive qu’ils jugeaient un peu frivole. Pourtant le sport de compétition international est aujourd’hui « saisi » par un droit international distinct du droit transnational produit par les institutions sportives qui se prétendent auto-suffisantes et autonomes. La Branche française de l’International law association a donc pris l’initiative de réunir certains des meilleurs spécialistes académiques et praticiens de droit du sport, entourés d’universitaires d’autres spécialités pour une réflexion sur les thématiques actuelles de la régulation du sport international. Ces échanges ont été organisés à Marseille par le Centre de droit du sport d’Aix-Marseille Université, le Centre de recherches en droit économique de l’Université Nice-Sophia Antipolis et la Branche française de l’ILA. Les passionnantes réflexions qu’ils ont nourries sont rassemblées dans le présent ouvrage.

 

SOMMAIRE

 

 

  • Préface
    • par Catherine KESSEDJIAN
  • Sport et droit international : rapport introductif
    • par Franck LATTY

 

SPORT ET DROIT DES INVESTISSEMENTS

  • L'investissement sportif au regard du droit internationl des investissements
    • Sabrina ROBERT-CUENDET
  • L'attractivité du droit français des sociétés sportives face à l'investissement international
    • Marc PELTIER
  • Lex sportiva et investissements : interdiction du Third Party Player ownership
    • Jean-Michel MARMAYOU
  • Lex sportiva et investissements : le Fair-Play financier
    • Gaylor RABU

 

SPORT ET DROIT INTERNATIONAL DES DROITS DE L'HOMME

 

  • La remise en cause de la norme sportive au regard du droit international des droits de l'homme
    • Bastien BRIGNON
  • Norme sportive et droit international des droits de l'homme : le point de vue du praticien
    • Nathalie KORCHIA
  • Droit international des droits de l'homme et Lex sportiva : deux points de vue
    • Juan de Dios CRESPO PEREZ
    • Richard GHEVONTIAN
SPORT ET DROIT DE L'ARBITRAGE INTERNATIONAL
  • Le Tribunal arbitral du sport et l'ordre juridique sportif
    • Hanène BEN-ABDALLAH
  • L'apport du Tribunal arbitral du sport au droit de l'arbitrage international
    • Magali BOUCARON-NARDETTO et Jean-Baptiste RACINE
  • L'arbitrage TAS est-il menacé ?
    • Mathieu MAISONNEUVE
  • Rapport de synthèse
    • par Eric LOQUIN